Marque renouvelée - Marque en vigueur

CELLECTIS
CELLECTIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99828956
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/12/2029

Présentation de la marque CELLECTIS

Déposée le 14 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CELLECTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CELLECTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELLECTIS domicilié(e) 8 rue de la Croix Jarry - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 859 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CELLECTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CELLECTIS arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.

CELLECTIS a également déposé les autres marques suivantes : GIGANUCLEASE , (Marque figurative) , SCÉIL , ECTYCELL , 10 , INVOLIN , cellular Genome Positioning System (cGPS) , EPIVADE , CELLECTIS , Cellixir


CELLECTIS, Société Anonyme - 8 rue de la Croix Jarry - 75013 - PARIS - France - SIREN 428859052


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 4 mars 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°341941 - Publication au BOPI 2002-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423986 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733302 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Produits chimiques, biochimiques, biotechnologique et bactériologiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture ; produits chimiques, biochimiques biotechnologiques et bactériologiques destinés aux laboratoires de recherche et aux laboratoires de contrôle. Produits chimiques, biochimiques, biotechnologiques et préparations bactériologiques pour les sciences. Préparations pour le diagnostic (autres qu'à usage médical). Proteines (matières premières). Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments, boissons et substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, cultures et préparations de micro-organismes à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, préparations bactériologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, médicaments à usage vétérinaire, médicaments pour la médecine humaine, préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, préparations chimiques et biochimiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, produits chimico-pharmaceutiques. Préparations pour le diagnostic à usage médical. Appareils et instruments scientifiques permettant la mise en oeuvre de techniques d'analyse biochimiques et de techniques de biologie moléculaire. Appareils et instruments scientifiques permettant la cartographie des activités biologiques de toutes molécules. Equipement pour le traitement de l'information, produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de son ; logiciels. Appareils et instruments pour le diagnostic non à usage médical. Recherche scientifique et industrielle. Recherche en matière génétique, médicale, pharmaceutique et vétérinaire. Recherche en chimie, en biologie, en biochimie, en biologie moléculaire, en bactériologie. Analyse scientifique. Recherche et mise au point de techniques d'analyse biochimique, d'analyse biologique, de techniques de biologie moléculaire. Recherche et mise au point de nouvelles molécules destinées à l'industrie. Services de laboratoires. Services médicaux. Etudes de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), exploitation de brevets, concessions de licences de propriété intellectuelle. Programmation par ordinateur, conception (élaboration) de logiciels et de produits multimédia, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.